Marque enregistrée - Marque en non vigueur

irish tradition en Gascogne
M. MOOSE Karl, Agissant pour le compte de la société MOOSE SMOKEHOUSE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3937336
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
irish tradition en Gascogne de MOOSE Karl

Présentation de la marque irish tradition en Gascogne

Déposée le 27 juillet 2012 par monsieur MOOSE Karl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « irish tradition en Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur MOOSE Karl domicilié(e) 18 rue de Grenade, Villa 8 - 31150 - FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOOSE Karl domicilié(e) 18 rue de Grenade, Villa 8 - 31150 - FENOUILLET - France.

La marque irish tradition en Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque irish tradition en Gascogne est expirée depuis le 27 juillet 2022.


M. MOOSE Karl, Agissant pour le compte de la société MOOSE SMOKEHOUSE en cours de formation - 18 rue de Grenade, Villa 8 - 31150 - FENOUILLET - France


M. MOOSE Karl - 18 rue de Grenade, Villa 8 - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708637 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.